Santé et sécurité

Tout représentant syndical – qu’il soit délégué, président ou agent d’affaires – partage un intérêt intrinsèque commun de voir à ce que ses membres travaillent et œuvrent dans l’environnement le plus sécuritaire possible. De plus, ceux d’entre nous qui siégeons à un comité de santé et sécurité mixte syndical/patronal avons une responsabilité supplémentaire prévue dans la législation.

Cette page se veut un outil pour venir en aide à tous ceux chargés de créer et de maintenir un environnement de travail sécuritaire pour nos membres en publiant les nouvelles de dernière heure en ce qui concerne la santé et sécurité : mise en réseau de représentants avec les sites Web de groupes législatifs, de groupes de recherche et d’intérêt, publication de périodiques en temps opportun, initiatives du comité national de santé et sécurité du Congrès du Travail du Canada, possibilités éducatives et bien plus encore.

Vous, les membres, aurez également l’occasion de partager votre expérience et vos connaissances au grand avantage de tous.

En plus des pratiques générales prévues dans la loi, la santé et sécurité est un environnement qui doit respecter un grand nombre de critères propres à certaines industries. De plus, les codes fédéral et provinciaux ne prévoient pas les mêmes mesures législatives. Je compte donc concevoir ces pages d’une manière qui aidera tous les activistes pro-sécurité à faire le tri pour trouver ce qui répond à leurs réels besoins.

À mesure que nous avancerons dans ce mandat, je vous incite à me transmettre vos idées et vos préoccupations pour que je puisse mieux concevoir cette ressource afin qu’elle nous aide à créer l’environnement de travail le plus sécuritaire possible pour nous tous.

Solidairement,

Chris Cheung

LES RESSOURCES POUR LA SANTÉ ET SÉCURITÉ

www.canoshweb.org
Offrant aux Canadiens et aux Canadiennes un moyen pratique et efficace d’obtenir des renseignements sur l’hygiène et la sécurité au travail, fournis par des organismes des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux du Canada et du Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail (CCHST).

Gouvernement du Canada
Cliquez sur Publications et formulaires, sur Lois et règlements, sur Code canadien du travail et réglementation et sur Text. Défilez jusqu’à la 2e partie du Code.

Gouvernement de l’Alberta
Cliquez sur Laws & Publications, sur Alberta’s legislation, sur Statutes of Alberta, puis sur Occupational Health & Safety Act.

Gouvernement de la Colombie-Britannique
Cliquez sur OHS Regulation, puis sur View the OHS Regulation and associated guidelines online.

Gouvernement du Manitoba
Depuis la page française, cliquez sur Santé professionnelle, sur Publications, sur Lois et sur Loi sur la sécurité et l’hygiène du travail W210.

Gouvernement du Nouveau-Brunswick
Depuis la page française, cliquez sur Recherche et entrez Lois et règlements. Cliquez sur 3. Lois et règlements du N.-B. Cliquez sur H, puis sur O-0.2 Hygiène et sécurité au travail.

Gouvernement de Terre-Neuve et Labrador
Cliquez sur House of Assembly, sur Statutes and Regulations, puis sur Occupational Health & Safety.

Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest
Cliquez sur Publications, sur Statutes of the Northwest Territories, sur Statutes of the Northwest Territories (current to ___), S, puis sur Safety Act.

Gouvernement de la Nouvelle-Écosse
Cliquez sur legislation (sous legislature), sur Statutes of Nova Scotia, sur Statutes by Title, sur O, puis sur Occupational Safety & Health Act.

Gouvernement de l’Ontario
Cliquez sur Lois et Règlements (sous Publications). Cliquez sur Accès aux Lois et Règlements. Cliquez sur Lois de l’Ontario. Cliquez sur S. Cliquez sur Loi sur la santé et la sécurité au travail.

Gouvernement de l’Île-du-Prince-Édouard
Cliquez sur Statutes (sous Directories), puis sur Alphabetical List of Statutes. Défilez jusqu’à Occupational Health and Safety Act.

Gouvernement du Québec

Gouvernement de la Saskatchewan
(Les lois actuelles ne sont pas accessibles du site Web, mais les droits et la législation sont résumés à –
http://www.gov.sk.ca) Cliquez sur Departments & Organizations, sur L, sur Labour,
sur Take me to the Labour website, puis sur Health & Safety.

Gouvernement du Yukon
Cliquez sur Government, sur Legislation, sur Access to Justice Network, sur Français et sur Règlements du Yukon (à jour au ___). Défilez jusqu’à Loi sur la santé et la sécurité publiques.